REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION
DES SAINT LEGER DE FRANCE ET D'AILLEURS

 

(Ce n'est peut-être pas le plus rigolo à lire, mais il a le mérite d'exister...)

ARTICLE I

L'adhésion des St Léger (article V des statuts) fait bénéficier les habitants des avantages que peut proposer l'Association des St Léger de France et d'Ailleurs dans le domaine des activités qu'elle développe.

ARTICLE Il

A compter de l'année 2011, la cotisation annuelle (article VI des statuts), fixée à 4 centimes d'euro par habitant avec un minimum de 20 euros, passera à 5 centimes d'euro par habitant avec un minimum de 25 euros .
La cotisation personnelle restera à 20 euros par an.
Ce taux est révisable à chaque Assemblée Générale.

ARTICLE III

Le Conseil doit examiner avec circonspection toutes les infractions pouvant entraîner l'exclusion (article VII des statuts).

ARTICLE IV

Le Président représente l'Association auprès des institutions, des fournisseurs et autres personnes extérieures auxquelles l'Association ferait appel éventuellement (article VIII des statuts).
Le Vice-Président supplée le Président rendu indisponible pour des raisons motivées auprès du Conseil d'Administration.
Le (ou la) Secrétaire seconde le Président pour les questions administratives, rédige les courriers, et, lors des réunions, les rapports, consignant tout ce qui est dit et décidé sur un registre aux pages numérotées et paraphées. Celui-ci devra être contresigné du Président.
Le (ou la) Trésorier (Trésorière) doit tenir avec précision un livre de comptes (aux pages numérotées et paraphées) sur lequel apparaîtront les recettes (cotisations, subventions, dons, etc...) et les dépenses liées à la gestion de l'Association.
Il effectue les versements sur un compte courant postal ou bancaire ouvert par l'Association.
Il doit établir un bilan annuel qu'il présentera à chaque Assemblée Générale (article X des statuts). Le livre des comptes devra être contresigné par le ou les commissaire (s) aux comptes nommés par le Conseil et par le Président.

ARTICLE V

Pour un meilleur partage des charges et pour favoriser les échanges de proximité entre les St Léger, le découpage en régions administratives s'avère nécessaire.
Sont créées 9 régions administratives regroupant, pour chacune, 4 à 6 départements de proximité.
Chaque région administrative aura un coordinateur à sa tête (article VIII des statuts).
Le Conseil d'Administration de l'Association se compose d'au moins 12 membres : 9 coordinateurs, un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

ARTICLE VI
Le coordinateur a pour rôle:

  • d'aider à développer les échanges (article II des statuts)
  • de favoriser les relations
  • de coordonner les actions communes
  • de générer les ressources prévues à l'article VI des statuts
  • d'être à l'écoute des voeux et suggestions.

Il doit être en contact permanent avec le bureau afin d'informer les autres régions des actions développées.

ARTICLE VII

Le coordinateur représente l'Association auprès des instances en place mais sans pouvoir de décision. Il n'en est que le rapporteur. Tout ce qui concerne les décisions à prendre par l'Association devra être débattu en Conseil.

ARTICLE VIII

Chaque administrateur est tenu de participer aux réunions du Conseil (article IX des statuts). Trois absences consécutives non justifiées entraîneront son exclusion du Conseil.
Le Conseil devra pourvoir à son remplacement (article VIII des statuts).

ARTICLE IX

Le rapport détaillé des activités annuelles établi par le coordinateur pour sa région devra parvenir 15 jours au moins avant la date fixée pour l'Assemblée Générale (article X des statuts).

ARTICLE X

Les voeux émis par les adhérents doivent parvenir au secrétaire au moins un mois avant la date prévue pour l'Assemblée Générale.

ARTICLE XI

Le Rassemblement Général des St Léger de France et d'Ailleurs sert à la tenue de l'Assemblée Générale.

ARTICLE XII

Le futur organisateur d'un Rassemblement s'engage à créer une association locale "Les Amis de Léo".
Les statuts devront être transmis au bureau 2 ans au moins avant la date prévue du Rassemblement, en accord avec le Conseil d'Administration.
Chaque association locale ainsi formée aura pour obligation d'informer le bureau de l'Association des St Léger de France et d'Ailleurs de toute modification de la composition du bureau de l'association locale, et de l'informer sur l'état d'avancement du futur Rassemblement tous les 6 mois, suivant le cahier des charges.
Toute annulation d'un Rassemblement devra parvenir au bureau 6 mois au moins à l'avance. Chaque commune, adhérente, de St Léger de la région pourra apporter si besoin son aide en déléguant au moins 5 personnes.

ARTICLE XIII

Aucun membre de l'Association ne peut prétendre à une quelconque rémunération, ni aucun dédommagement en raison des services qu'il rend à l'Association (article XIII des statuts), sauf s'il s'avère que les frais engagés sont consécutifs à un mandat précis de représentation pour l'Association décidé par le Conseil d'Administration.

ARTICLE XIV

Tout manquement au présent règlement intérieur sera soumis à un examen par le Conseil.

Le présent règlement intérieur modifié a été adopté à l'unanimité au cours de l'Assemblée Générale qui s'est déroulée à SAINT LEGER DU BOURG DENIS (Seine Maritime) le 19 juin 2010.

ALAIN ROBERT, PRESIDENT DE L’ASSOCIATION
JEAN-PAUL OLIVARES, SECRETAIRE

 

 

http://www.stleger.info